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Brevet européen · EP2538900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2538900
Numéro de demande
EP11706952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
NL 2004308 26.02.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050139 28.02.2011
Publication PCT
WO2011/105909 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V.

Scheijdelveweg 2, 3214 VN Zuidland, NL

Inventeur

STALMANS, Peter

3000 Leuven, BE

VIJFVINKEL, Gerrit Jan

3211 BA Geervliet, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.