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Brevet européen · EP2539008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539008
Numéro de demande
EP11747803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
17 juil. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/16 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 39/12 (2006.01)
Priorité
US 659020 23.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/000287 16.02.2011
Publication PCT
WO2011/106077 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

CLARK, Geoff

Lampster NH 03605, US

SCHLERF, Christian

Keene NH 03431, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.