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Brevet européen · EP2539015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2539015
- Numéro de demande
- EP11748237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)G06N 3/04 (2006.01)A61F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 308681 P 26.02.2010US 359188 P 28.06.2010US 382280 P 13.09.2010US 378793 P 31.08.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/026526 28.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/106783 01.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.03.2016
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
NIRENBERG, Sheila
New York, NY 10065, US
PANDARINATH, Chethan
New York, NY 10044, US
OHIOHENUAN, Ifije
New York, NY 10065, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.