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Brevet européen · EP2539036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539036
Numéro de demande
EP11709808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
16 déc. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 24/16 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
A01K 63/04 (2006.01)
Priorité
GB 201003110 24.02.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050787 24.02.2011
Publication PCT
WO2011/104686 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Interpet Limited

Vincent Lane, Dorking, Surrey RH4 3YX, GB

Inventeur

PAXTON, Andrew

Taunton Somerset TA1 5EA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.