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Brevet européen · EP2539072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539072
Numéro de demande
EP11707046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01J 41/20 (2006.01)
B01J 41/13 (2017.01)
B01J 41/04 (2017.01)
B01J 47/00 (2017.01)
B01D 15/36 (2006.01)
Priorité
US 714253 26.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/026343 25.02.2011
Publication PCT
WO2011/106720 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 24 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

  6. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

SRINIVASAN, Kannan

Tracy, CA 95377, US

BHARDWAJ, Sheetal

Fremont, CA 94536, US

LIN, Rong

Sunnyvale, CA 94086, US

POHL, Christopher A.

Union City, CA 94587, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.