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Brevet européen · EP2539088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2539088
- Numéro de demande
- EP11709632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B08B 9/049 (2006.01)E03F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010002714 U 24.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000901 24.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/104021 01.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 16 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2018
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Titulaire
26506 Norden-Leegemoor, DE
Inventeur
26506 Norden-Leegemoor, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.