PROZESSMODULBIBLIOTHEK UND PROGRAMMIERUMGEBUNG ZUR PROGRAMMIERUNG EINES MANIPULATORPROZESSES

Brevet européen · EP2539116 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539116
Numéro de demande
EP11707795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
22 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G06F 9/44 (2006.01)
Priorité
DE 102010009474 26.02.2010
DE 102010012598 24.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000943 25.02.2011
Publication PCT
WO2011/104033 01.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 14 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

  8. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

SCHMIRGEL, Volker

86199 Augsburg, DE

HIETMANN, Gerhard

86405 Herbertshofen, DE

REITELSHÖFER, Sebastian

90403 Nürnberg, DE

KLUMPP, Simon

73765 Neuhausen, DE

KURTH, Johannes, Dr.

86163 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.