PROZESSMODULBIBLIOTHEK UND PROGRAMMIERUMGEBUNG ZUR PROGRAMMIERUNG EINES MANIPULATORPROZESSES
Brevet européen · EP2539116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2539116
- Numéro de demande
- EP11707795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)G06F 9/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010009474 26.02.2010DE 102010012598 24.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000943 25.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/104033 01.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
86199 Augsburg, DE
86405 Herbertshofen, DE
90403 Nürnberg, DE
73765 Neuhausen, DE
86163 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.