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Brevet européen · EP2539214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2539214
- Numéro de demande
- EP11722529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 1/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08G 18/36 (2006.01)C08G 18/60 (2006.01)B62J 1/18 (2006.01)C08G 63/08 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20100102 13.05.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/051489 06.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/141832 17.11.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SEGATO, Stefano
I-36050 Pozzoleone (Vicenza), IT
SAM, Felix
I-36050 Pozzoleone (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.