VERPACKUNG
Brevet européen · EP2539245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2539245
- Numéro de demande
- EP11718643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010009101 24.02.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/000149 18.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/103856 01.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.06.2014
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
KNEER, Roland
82490 Farchant, DE
KELLER, Alexander
82497 Unterammergau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.