BREMSSYSTEM FÜR EINE KABELROLLE

Brevet européen · EP2539265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539265
Numéro de demande
EP11802894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
12 févr. 2014
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65H 75/44 (2006.01)
A47L 9/26 (2006.01)
Priorité
CN 201020668375 U 17.12.2010
CN 201110270914 26.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/072920 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/080401 21.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 9 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Dörner, Kötter & Kollegen, Postfach 07 68, 58007 Hagen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

  6. 12 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

Parties

Inventeur

STEINMÜLLER, Jörg

58540 Meinerzhagen, DE

KLEINDOPP, Günter

58849 Herscheid, DE

GLOMB, Martin

58332 Schwelm, DE

ZHANG, Lei

Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.