ARTIKEL MIT KONDENSATIONSSCHUTZ- UND/ODER LOW-E-BESCHICHTUNGEN UND/ODER HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP2539291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539291
Numéro de demande
EP10795490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2010
Publié
2 janv. 2013
Délivré
13 juil. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/34 (2006.01)
Priorité
US 662894 10.05.2010
US 923082 31.08.2010
US 659196 26.02.2010
Demande PCT
PCT/US2010/003091 06.12.2010
Publication PCT
WO2011/105991 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Guardian Industries Corp.

2300 Harmon Road, Auburn Hills, MI 48326-1714, US

Inventeur

LEMMER, Jean-Marc

Ann Arbor MI 48108, US

MURPHY, Nestor, P.

West Bloomfield MI 48322, US

MCLEAN, David, D.

Hazel Park MI 48030, US

BLACKER, Richard

Farmington MI 48334, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.