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Brevet européen · EP2539515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539515
Numéro de demande
EP11710826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
25 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24J 3/08 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
F24J 2/46 (2006.01)
E02D 27/16 (2006.01)
Priorité
GB 201003179 25.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050374 25.02.2011
Publication PCT
WO2011/104559 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  6. 26 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.06.2018

  7. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Reid, Stephen James

Willow Cottage Mellis Road, Yaxley, Eye IP23 8DB, GB

Wincott, Nicholas James

92 Champernowne Modbury, Ivybridge, Devon PL21 0RE, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Reid, Stephen James

Yaxley, Eye IP23 8DB, GB

Wincott, Nicholas James

Ivybridge, Devon PL21 0RE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.