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Brevet européen · EP2539561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539561
Numéro de demande
EP11748132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/06 (2024.01)
F01N 11/00 (2006.01)
Priorité
US 308267 P 25.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/026211 25.02.2011
Publication PCT
WO2011/106625 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Standard Motor Products, Inc.

37-18 Northern Blvd., Long Island City, NY 11101, US

Inventeur

WILSON, Mark

Mansfield, Ohio 44903, US

MATSON, Eric

Bellville, Ohio 44813, US

HEDAYAT, Kayvan

Weston, Massachusetts 02493, US

POIRIER, Norman

Raynham, Massachusetts 02767, US

HART, John

Lexington, Ohio 44904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.