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Brevet européen · EP2539628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2539628
- Numéro de demande
- EP11704983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 15 avr. 2015
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/02 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 17/10 (2006.01)F21V 21/04 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010002646 U 23.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/052648 23.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/104255 01.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 21 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 15 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 15 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
PIEPER, Stefan
32657 Lemgo, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.