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Brevet européen · EP2539629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539629
Numéro de demande
EP11704985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
24 août 2016
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 5/00 (2015.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 17/12 (2006.01)
F21V 17/14 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
//F21V 21/04 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 202010002676 U 23.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/052651 23.02.2011
Publication PCT
WO2011/104258 01.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 25 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.08.2016

  6. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Grevenmarschstrasse 74-78, 32657 Lemgo, DE

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

OEHLE, Bernd

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

PIEPER, Stephan

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.