DREHWARZENVERSCHLUSS UND WAFFE

Brevet européen · EP2539664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539664
Numéro de demande
EP11705167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
8 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 3/26 (2006.01)
F41A 3/30 (2006.01)
Priorité
DE 102010009427 26.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000718 15.02.2011
Publication PCT
WO2011/103978 01.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Heckler & Koch GmbH

Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, DE

Inventeur

WÖSSNER, Ernst

78727 Oberndorf, DE

DOLL, Stefan

78727 Oberndorf, DE

STUSSAK, Martin

78727 Oberndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.