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Brevet européen · EP2539756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539756
Numéro de demande
EP10776086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2010
Publié
2 janv. 2013
Délivré
4 janv. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H02G 15/10 (2006.01)
H04Q 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010006611 01.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/006671 02.11.2010
Publication PCT
WO2011/091823 04.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

BENEDETTO, Adrian

12103 Berlin, DE

HARTMANN, Oliver

14473 Potsdam, DE

MÖSSNER, Frank

12277 Berlin, DE

SIELAFF, Michael

59597 Erwitte, DE

FISCHER, Thomas

04519 Rachwitz / Zschortau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.