ENDOSKOPVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2540211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2540211
Numéro de demande
EP11828637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
23 oct. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
JP 2010217904 28.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/068303 10.08.2011
Publication PCT
WO2012/043076 05.04.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

NAITO, Kimihiko

Tokyo 192-8512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.