Verbesserte Verbundwerkstoffe

Brevet européen · EP2540491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2540491
Numéro de demande
EP11175471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2007
Publié
2 janv. 2013
Délivré
16 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/22 (2006.01)
C08J 5/04 (2006.01)
C08J 5/06 (2006.01)
C08J 5/10 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
B64D 45/02 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Priorité
GB 0622060 06.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 13 sept. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Hexcel Composites Ltd., Ickleton Road, Duxford, Cambridge CB22 4QB, Royaume-Uni → Hexcel Composites Ltd., Ickleton Road, Duxford, Cambridge CB22 4QD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  4. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

Cawse, John Leslie

Tavistock, PL19 8HE, GB

Simmons, Martin

Cambridge CB4 2TY, GB

Green, George

Cambridge, CB2 5BZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.