FEUCHTIGKEITSDURCHLÄSSIGES WASSERDICHTES GEWEBE
Brevet européen · EP2540908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2540908
- Numéro de demande
- EP11747550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/564 (2006.01)C08G 18/06 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)D06M 11/79 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010036875 23.02.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/054427 22.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/105595 01.09.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
YAMADA Yoshiyuki
Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP
SAKAMOTO Katsumi
Fukui-shi Fukui 918-8560, JP
KATO Yoshiharu
Fukui-shi Fukui 918-8560, JP
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