Abwasserablauf mit Geruchsverschluss
Brevet européen · EP2540923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2540923
- Numéro de demande
- EP12005133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2012
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011051430 29.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 25 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.12.2015
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
Wedi, Stephan
48282 Emsdetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.