Türschloss
Brevet européen · EP2540938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2540938
- Numéro de demande
- EP12173699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2012
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 41/00 (2006.01)E05B 3/00 (2006.01)//E05B 9/08 (2006.01)//E05B 65/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011102486 U 27.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
Kuhm, Rolf
71063 Sindelfingen, DE
Dratius, Oliver
72458 Albstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.