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Brevet européen · EP2540987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2540987
Numéro de demande
EP11747119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
6 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F01D 11/08 (2006.01)
F01D 11/02 (2006.01)
F16J 15/447 (2006.01)
F01D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010040920 25.02.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/051576 27.01.2011
Publication PCT
WO2011/105155 01.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

  7. 6 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

16-5, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

MATSUMOTO Kazuyuki

Tokyo 108-8215, JP

KUWAMURA Yoshihiro

Tokyo 108-8215, JP

OYAMA Hiroharu

Tokyo 108-8215, JP

TANAKA Yoshinori

Tokyo 108-8215, JP

MATSUO Asaharu

Kobe-shi Hyogo 654-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.