Rollenfreilaufkupplung

Brevet européen · EP2541091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541091
Numéro de demande
EP12186685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2008
Publié
2 janv. 2013
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/067 (2006.01)
F16D 41/28 (2006.01)
Priorité
JP 2008045919 27.02.2008
Divisionnaire de
EP08739381
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

Shirataki, Hirobumi

Fukuroi-shi, Shizuoka 437-8545, JP

Ando, Tomoharu

Fukuroi-shi, Shizuoka 4378545, JP

Okuma, Shinya

Fukuroi-shi, Shizuoka 4378545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.