Coiffage de lampe pour plafond

Brevet européen · EP2541125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541125
Numéro de demande
EP12173520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2012
Publié
2 janv. 2013
Délivré
14 sept. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 25/00 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
//F21V 25/12 (2006.01)
//F21V 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 1155891 30.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Hellermanntyton

2 Rue des Hetres, 78190 Trappes, FR

Inventeur

Rodriguez, Manuel

94100 Saint Maur des Fosses, FR

Cherdo, Pascal

78650 Beynes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.