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Brevet européen · EP2541454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541454
Numéro de demande
EP12174525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2012
Publié
2 janv. 2013
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
G06F 21/33 (2013.01)
G06K 5/00 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
US 201113173606 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 31 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  7. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

Ibrahimbegovic, Jasenko

Reston, VA Virginia 20190, US

Thomas, Matthew

Reston, VA Virginia 20190, US

Russo, Vincenzo

Reston, VA Virginia 20190, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.