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Brevet européen · EP2541470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541470
Numéro de demande
EP12159451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2012
Publié
2 janv. 2013
Délivré
4 oct. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011144667 29.06.2011
JP 2011264539 02.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

Ushijima, Takao

Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP

Konosu, Koji

Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP

Tano, Atsushi

Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP

Miyazaki, Manabu

Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.