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Brevet européen · EP2541470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2541470
- Numéro de demande
- EP12159451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2012
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011144667 29.06.2011JP 2011264539 02.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Ushijima, Takao
Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP
Konosu, Koji
Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP
Tano, Atsushi
Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP
Miyazaki, Manabu
Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.