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Brevet européen · EP2541490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541490
Numéro de demande
EP11747553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
17 juil. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 50/00 (2012.01)
G02C 13/00 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
G06Q 30/06 (2012.01)
G05B 19/12 (2006.01)
Priorité
JP 2010042748 26.02.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/054473 28.02.2011
Publication PCT
WO2011/105599 01.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

INOUE Hideya

Tokyo 100-8331, JP

YAMAGAKI Koji

Tokyo 100-8331, JP

HONMA Yukio

Tokyo 130-0026, JP

YOSHIDA Yoshinori

Tokyo 130-0026, JP

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