GESTAPELTE ANORDNUNG MIT ANSCHLÜSSEN
Brevet européen · EP2541565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2541565
- Numéro de demande
- EP12173791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 15 juin 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 4/232 (2006.01)H01G 4/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201161501400 P 27.06.2011US 201161505400 P 07.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 15 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Inventeur
McConnell, John
Simpsonville, SC South Carolina 29681, US
Bultitude, John
Simpsonville, SC South Carolina 29681, US
Jones, Lonnie
Simpsonville, SC South Carolina 29681, US
Webster, Alan
Simpsonville, SC South Carolina 29681, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.