GESTAPELTE ANORDNUNG MIT ANSCHLÜSSEN

Brevet européen · EP2541565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541565
Numéro de demande
EP12173791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2012
Publié
2 janv. 2013
Délivré
15 juin 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 4/232 (2006.01)
H01G 4/38 (2006.01)
Priorité
US 201161501400 P 27.06.2011
US 201161505400 P 07.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Inventeur

McConnell, John

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Bultitude, John

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Jones, Lonnie

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Webster, Alan

Simpsonville, SC South Carolina 29681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.