Ligne électrique munie de jonctions à arrêts d'écrans

Brevet européen · EP2541712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541712
Numéro de demande
EP12172422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2012
Publié
2 janv. 2013
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 9/02 (2006.01)
H02G 15/105 (2006.01)
H02G 15/188 (2006.01)
H01B 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1155946 01.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

NEXANS

Nexans

4, Allée de l'Arche, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

Ait Amar, Abdellatif

62100 Calais, FR

Dubois, David

62730 Marck, FR

Rollet, Benoît

78600 Maisons-Lafitte, FR

Gahungu, François

59600 Vieux-Reng, FR

Streit, Pascal

1052 Le Mont-Sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.