Erregungseinrichtung
Brevet européen · EP2541751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2541751
- Numéro de demande
- EP12172459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2012
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02M 7/48 (2007.01)H02P 27/06 (2006.01)H02P 27/08 (2006.01)H02K 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11171988 29.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 20 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
2 entrées antérieures
- 12 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.