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Brevet européen · EP2541772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2541772
Numéro de demande
EP12004636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2012
Publié
2 janv. 2013
Délivré
12 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 19/0175 (2006.01)
H01S 5/062 (2006.01)
Priorité
JP 2011135973 20.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

Sano, Kimikazu

Musahino-shi Tokyo 180-8585, JP

Fukuyama, Hiroyuki

Musahino-shi Tokyo 180-8585, JP

Nosaka, Hideyuki

Musahino-shi Tokyo 180-8585, JP

Nakamura, Makoto

Musahino-shi Tokyo 180-8585, JP

Murata, Koichi

Musahino-shi Tokyo 180-8585, JP

Tobayashi, Masatoshi

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

Tsuchiya, Eisuke

Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.