ÖL-FORMULIERUNGEN ENTHALTEND 1-METHYLCYCLOPROPEN
Brevet européen · EP2542054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542054
- Numéro de demande
- EP11703802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 25/04 (2006.01)A01N 25/22 (2006.01)A01N 27/00 (2006.01)A01P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 309073 P 01.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/024120 09.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/109144 09.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 20 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
JACOBSON, Richard
Chalfont PA 18914, US
ZHEN, Yueqian
Paoli PA 19301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.