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Brevet européen · EP2542094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542094
- Numéro de demande
- EP10708638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2010
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23F 5/12 (2006.01)A23F 5/14 (2006.01)A23F 5/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050909 03.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/107827 09.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 16 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Orgen Gida Sanayi Ticaret Anonim Sirketi, Seferihisar Cad. No: 63, Camlikoyu, Guzelbahce 35317 Izmir, Turquie → Yildiz Holding Anonim Širketi, Kisikli Mahallesi, Cesme Cikmazi Sokak No:6/1, Üsküdar Istanbul, Turquie
Publié dans Swissreg le 16.02.2017
- 20 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Inventeur
35317 Izmir, TR
35317 Izmir, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.