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Brevet européen · EP2542144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542144
- Numéro de demande
- EP11751146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 309209 P 01.03.2010US 201161033930 P 24.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/026484 28.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/109297 09.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
MEUSE, Patricia, Ann
Mansfield TX 76063, US
DEVENPORT, Jenny, Novotny
Belmont CA 94002, US
KIRSCHEN, David, Gary
Brea CA 92821, US
LABY, Daniel, Moses
Canton MA 02021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.