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Brevet européen · EP2542144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542144
Numéro de demande
EP11751146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 3/02 (2006.01)
Priorité
US 309209 P 01.03.2010
US 201161033930 P 24.02.2011
Demande PCT
PCT/US2011/026484 28.02.2011
Publication PCT
WO2011/109297 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

MEUSE, Patricia, Ann

Mansfield TX 76063, US

DEVENPORT, Jenny, Novotny

Belmont CA 94002, US

KIRSCHEN, David, Gary

Brea CA 92821, US

LABY, Daniel, Moses

Canton MA 02021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.