KNOCHENZEMENTSYSTEM FÜR KNOCHENAUFBAU
Brevet européen · EP2542270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542270
- Numéro de demande
- EP11714147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)
- Priorité
- US 310759 P 05.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/027142 04.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/109684 09.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 7 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Titulaire
4436 Oberdorf
Mandataire
8050 Zürich
Inventeur
CH-4436 Oberdorf
63796 Kahl Am Main, DE
64807 Dieburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.