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Brevet européen · EP2542382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542382
Numéro de demande
EP11713199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 9/14 (2006.01)
B24B 9/12 (2006.01)
Priorité
DE 102010010338 04.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053325 04.03.2011
Publication PCT
WO2011/107598 09.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Schneider GmbH & Co. KG

Biegenstrasse 8-12, 35112 Fronhausen, DE

Inventeur

SCHNEIDER, Gunter

35037 Marburg, DE

GERRATH, Torsten

35037 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.