MOIRÉ-VERGRÖSSERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2542425 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542425
- Numéro de demande
- EP11708074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 mars 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)G07D 7/20 (2006.01)B42D 25/342 (2014.01)
- Priorité
- GB 201003397 01.03.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050404 01.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/107788 09.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
HOLMES, Brian William
Fleet Hampshire GU51 5HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.