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Brevet européen · EP2542469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542469
Numéro de demande
EP11751448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
29 avr. 2015
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 1/14 (2006.01)
B63H 1/28 (2006.01)
Priorité
US 718703 05.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/027255 04.03.2011
Publication PCT
WO2011/109744 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 28 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.05.2015

  3. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

Twin Disc, Inc.

1328 Racine Street, Racine, Wisconsin 53403, US

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

ROLLA, Philip

CH-6837 Bruzella

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.