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Brevet européen · EP2542495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542495
Numéro de demande
EP11716649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 août 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B66C 23/70 (2006.01)
B66C 23/693 (2006.01)
B66C 23/697 (2006.01)
Priorité
IT BO20100120 01.03.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/050850 28.02.2011
Publication PCT
WO2011/107929 09.09.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  2. 2 févr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    EFFER S.p.A., Via IV Novembre, 12, 40061 Minerbio (BO), Italie → Hiab AB, c/o Cargotec Sweden AB, Box 1133, 164 22 Kista, Suède

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  3. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  4. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

PERELLI, Luca

I-40024 Castel San Pietro Terme (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.