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Brevet européen · EP2542495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542495
- Numéro de demande
- EP11716649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 23 août 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B66C 23/70 (2006.01)B66C 23/693 (2006.01)B66C 23/697 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20100120 01.03.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/050850 28.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/107929 09.09.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 2 févr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- EFFER S.p.A., Via IV Novembre, 12, 40061 Minerbio (BO), Italie → Hiab AB, c/o Cargotec Sweden AB, Box 1133, 164 22 Kista, Suède
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
PERELLI, Luca
I-40024 Castel San Pietro Terme (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.