Sterisch gehinderte Amine

Brevet européen · EP2542526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542526
Numéro de demande
EP11707641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
13 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 211/94 (2006.01)
C08K 5/3435 (2006.01)
Priorité
EP 10155631 05.03.2010
US 310729 P 05.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053120 02.03.2011
Publication PCT
WO2011/107513 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

MEIER, Hans-Rudolf

CH-2000 Neuchâtel

SCHÖNING, Kai-Uwe

CH-4104 Oberwil

HINDALEKAR, Shrirang Bhikaji

Mumbai 400 066, Borivalli ( East ), IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.