POLYSACCHARID-SILYLDERIVATE

Brevet européen · EP2542591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542591
Numéro de demande
EP11727511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
16 oct. 2019
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C08L 5/08 (2006.01)
C08L 5/10 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 31/715 (2006.01)
A61K 31/727 (2006.01)
A61K 31/728 (2006.01)
Priorité
IT MI20100365 05.03.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000455 04.03.2011
Publication PCT
WO2011/107866 09.09.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 11 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.01.2020

  4. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

ROSANO, Giuseppe

London, GB

ROSSI, Pasqualino

I-00137 Roma, IT

AITA, Gaspare

I-20019 Settimo Milanese (MI), IT

MANENTI, Demetrio

I-20121 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.