NEUE HÄRTEMITTEL
Brevet européen · EP2542610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542610
- Numéro de demande
- EP11707473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 24 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 59/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201003643 05.03.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050412 01.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/107796 09.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Inventeur
MORTIMER, Steve
Cambridgeshire PE27 6SY, GB
PATEL, Neal
Cambridgeshire, GB
CAWSE, John
Tavistock PL19 8HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.