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Brevet européen · EP2542662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542662
Numéro de demande
EP11705631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
6 déc. 2017
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
B01L 9/00 (2006.01)
C12M 1/32 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1051482 02.03.2010
FR 1051480 02.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053128 02.03.2011
Publication PCT
WO2011/107519 09.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.03.2018

  6. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Université Technologie de Compiègne-UTC

60203 Compiegne cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

75016 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

1226 Thônex

Inventeur

LEGALLAIS, Cécile

F-60340 Villers Sous Saint Leu, FR

BAUDOIN, Régis

F-93360 Neuilly Plaisance, FR

LECLERC, Eric

F-60280 Margny Les Compiegne, FR

PROT, Jean-Matthieu

Ithaca, NY 14850, US

PAULLIER, Patrick

60150 Thourotte, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.