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Brevet européen · EP2542663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542663
Numéro de demande
EP11741408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
16 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12M 3/06 (2006.01)
C12N 5/07 (2010.01)
Priorité
EP 10008244 06.08.2010
US 371368 P 06.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003940 05.08.2011
Publication PCT
WO2012/016711 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

TissUse GmbH

Markgrafenstrasse 18, 15528 Spreenhagen, DE

Inventeur

MARX, Uwe

15528 Spreenhagen, DE

LINDNER, Gerd

13469 Berlin, DE

HORLAND, Reyk

10627 Berlin, DE

HOFFMANN, Silke

13187 Berlin, DE

LAUSTER, Roland

10559 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.