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Brevet européen · EP2542683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542683
- Numéro de demande
- EP11708221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/85 (2006.01)
- Priorité
- EP 10155115 02.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/052873 28.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/107409 09.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.