EXPRESSIONSVEKTOR

Brevet européen · EP2542683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542683
Numéro de demande
EP11708221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
25 janv. 2017
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
Priorité
EP 10155115 02.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/052873 28.02.2011
Publication PCT
WO2011/107409 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.