MÉTHODE D'ÉVALUATION DU POTENTIEL SENSIBILISANT D'UN COMPOSÉ TEST

Brevet européen · EP2542694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542694
Numéro de demande
EP11714349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
4 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
Priorité
FR 1051636 05.03.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000122 07.03.2011
Publication PCT
WO2011/107679 09.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 27 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  5. 8 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.01.2016

  6. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Immunosearch

Les Cyclades Bat E Chemin de Camperousse, 06130 Le Plan De Grasse, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

GROUX, Hervé

F-06650 Le Rouret, FR

COTTREZ, Françoise

F-06650 Le Rouret, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.