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Brevet européen · EP2542721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542721
Numéro de demande
EP11708152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
15 juil. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 13/02 (2006.01)
E01F 13/04 (2006.01)
E01F 13/12 (2006.01)
Priorité
US 715471 02.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/026586 01.03.2011
Publication PCT
WO2011/109330 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

Engineered Arresting Systems Corporation

2550 Market Street, Aston, Pennsylvania 19014, US

Inventeur

LAVALLEY, Brad, M.

Brookhaven PA 19015, US

HORAN, William

Springfield PA 19064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.