WINDBESTÄNDIGER GASSTRAHLUNGSERHITZER

Brevet européen · EP2542835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542835
Numéro de demande
EP11750071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F23D 14/12 (2006.01)
F23N 5/12 (2006.01)
F23N 5/18 (2006.01)
Priorité
AU 2010900896 03.03.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/000204 25.02.2011
Publication PCT
WO2011/106824 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 18 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.02.2020

  7. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Bromic Heating Pty Limited

1 Suttor Street, Silverwater, New South Wales 2128, AU

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MICHALOWSKY, Mark

Vauclause, New South Wales 2030, AU

SMITH, Scott

North Ryde, New South Wales 2113, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.