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Brevet européen · EP2542841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542841
Numéro de demande
EP11708674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
26 juin 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/12 (2006.01)
F24J 2/14 (2006.01)
F24J 2/52 (2006.01)
Priorité
AT 3552010 05.03.2010
Demande PCT
PCT/AT2011/000101 02.03.2011
Publication PCT
WO2011/106811 09.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Titulaire

Heliovis AG

Objekt M16 IZ NÖ Süd Straße 2d, 2351 Wiener Neudorf, AT

Inventeur

TIEFENBACHER, Felix

A-2340 Mödling, AT

HÖFLER, Johannes

CH-4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.